Mentions
Légales

Mentions légales

Raison Sociale : SARL AGENOR
Siège Social : 22 Chemin des Margueritois 59155 FACHES THUMESNIL
Capital Social : 95 500 €
TVA intracommunautaire : FR 92 353 888 845
Téléphone : 03 20 86 00 00
Directeur de la publication : Bertrand FOURNIER

Création du site internet et référencement: AdMovie

Droit de propriété

Tous les éléments du site AGENOR Propreté , qu’ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ainsi, aucun des documents provenant du site AGENOR Propreté ne peut-être copié, reproduit, republié, téléchargé, posté, transmis ou distribué d’aucune manière que ce soit, sauf en cas d’accord écrit préalable émanent de nos services.

Données nominatives / protection des données personnelles

Il est de notre responsabilité de nous assurer que les données à caractère personnel dont nous disposons sont correctes et à jour et c’est pourquoi, conformément à l’article 32 de la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel et modifiant la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations vous concernant à exercer à tout moment auprès d’AGENOR Propreté.